POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ

Date de dernière mise à jour : 12 avril 2021

 

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Nous nous soucions de la vie privée des utilisateurs de notre site Internet et de notre espace mobile et nous nous engageons à protéger les informations que les utilisateurs partagent avec nous lorsqu’ils utilisent notre Site et notre Espace mobile, et nous nous engageons pleinement à protéger et à utiliser vos informations conformément à la loi applicable. 

Cette Politique de confidentialité décrit nos pratiques en matière de recueil, d'utilisation et de divulgation de vos informations par le biais de nos propriétés numériques, lorsque vous accédez aux Services depuis votre appareil. 

Avant d'accéder ou d'utiliser l'un de nos Services, veuillez lire attentivement cette Politique de confidentialité et vous assurer que vous comprenez parfaitement nos pratiques concernant vos informations. Si vous lisez et comprenez pleinement cette Politique de confidentialité, et que vous restez opposé(e) à nos pratiques, vous devez immédiatement et cesser toute utilisation de nos Propriétés numérique et de nos Services. En utilisant nos Services, vous acceptez les conditions de cette Politique de confidentialité et le fait de continuer à utiliser les Services constitue votre acceptation de cette Politique de confidentialité et de tout amendement à celle-ci. 

 

ARTICLE 1 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS RECUEILLIS

 

Lorsque vous effectuez un achat sur notre boutique, dans le cadre de notre processus d’achat et de vente, nous recueillons les renseignements personnels que vous nous fournissez, tels que votre nom, votre adresse postale et votre adresse e-mail.

 

  1. Données à caractère personnel

Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Les Données à caractère personnel que vous nous communiquez directement via notre Site et nos Services varient en fonction du contexte dans lequel vous les fournissez. En particulier :

  • Lorsque vous créez un compte sur notre site, nous collectons votre nom et prénom, adresse e-mail et identifiants de connexion.

  • Lorsque vous remplissez notre formulaire en ligne pour contacter notre équipe commerciale, nous collectons votre nom et prénom, adresse e-mail professionnelle, pays de résidence, et toutes autres informations que vous nous communiquez.

 

Marketing par e-mail (le cas échéant): Avec votre permission, nous pourrions vous envoyer des e-mails au sujet de notre boutique, de nouveaux produits et d’autres mises à jour.

 

Vous avez également la possibilité de nous transmettre des informations par d’autres moyens, notamment : (i) en répondant à des propositions marketing ou d’autres communications, (ii) par le biais des réseaux sociaux ou de forums en ligne, (iii) en participant à une offre, un programme ou une promotion, (iv) dans le cadre d’une relation commerciale établie ou potentielle avec nous, ou (v) en nous donnant votre carte de visite ou vos coordonnées lors de salons ou autres événements.

 

b) Informations que nous collectons automatiquement sur notre Site

Pour fonctionner de façon optimale, notre Site utilisent des cookies et d’autres technologies. Ces technologies enregistrent des informations concernant votre utilisation de notre Site, notamment :

  • Données du navigateur Internet et de l’appareil utilisé, telles que l’adresse IP, le type d’appareil, le système d’exploitation, le type de navigateur Internet, la résolution d’écran, le nom et la version du système d’exploitation, le fabricant et le modèle de l’appareil, les plug-ins, les logiciels complémentaires et la langue des Sites que vous consultez ;

  • Données d’utilisation, telles que le temps passé sur les Sites, les pages consultées, les liens sur lesquels vous avez cliqué, la langue choisie et les pages depuis lesquelles vous accédez à nos Sites.

Nous collectons également des informations concernant vos activités sur des sites Web et des appareils connectés, ainsi que sur des sites Web, appareils, applications et autres fonctionnalités et services en ligne tiers. Sur notre Site, nous utilisons des balises web, des cookies, des pixels invisibles, des scripts, des balises et d'autres technologies et services d'analyse (les « Technologies de suivi »). Ces Technologies de suivi peuvent permettre à des tiers de recueillir automatiquement des informations vous concernant afin d'améliorer la manière dont vous naviguez sur nos Propriétés numériques, d'améliorer les performances de nos Propriétés numériques et de personnaliser votre expérience sur nos Propriétés numériques, ainsi qu'à des fins de sécurité et de prévention de la fraude.  Pour en savoir plus, consultez notre Politique en matière de cookies: FICHIERS TÉMOINS (COOKIES) rajouter lien vers section plus bas

 

c) Pourquoi nous recueillons les informations

Nous utilisons vos Informations personnelles aux fins suivantes :

  • Pour fournir et exploiter les Services

  • Pour développer, personnaliser et améliorer nos Services

  • Pour répondre à vos réactions, demandes et requêtes et vous apporter notre assistance

  • Pour analyser les schémas de demande et d'utilisation

  • À d'autres fins internes, de recherche ou de statistiques

  • Pour renforcer nos capacités en matière de sécurité des données et de prévention de la fraude

  • Pour enquêter sur les éventuelles violations, faire respecter nos conditions ou nos politiques, ou se conformer à une loi, une réglementation ou une autorité gouvernementale applicable.

  • Pour vous envoyer des mises à jour, des avis, des documents promotionnels et d'autres informations concernant nos Services. Si nous vous envoyons des e-mails promotionnels, vous pouvez choisir de ne plus les recevoir en cliquant sur le lien de désabonnement que ces e-mails contiennent. 

Nous n'utiliserons vos informations personnelles qu'aux fins définies dans cette Politique de confidentialité, si :

  • L'utilisation de vos Informations personnelles est nécessaire pour exécuter un contrat ou prendre des mesures en vue de conclure un contrat avec vous (par exemple, pour vous fournir les Services ou pour vous fournir notre assistance client ou technique)

  • Il nous est nécessaire d'utiliser vos Informations personnelles pour nous conformer à une obligation légale ou réglementaire pertinente

  • Il nous est nécessaire d’utiliser vos Informations personnelles pour nos intérêts légitimes en tant qu'entreprise, à condition que cette utilisation soit à tout moment proportionnée et respectueuse de vos droits à la vie privée.

 

ARTICLE 2 - CONSENTEMENT

 

  1. Comment obtenez-vous mon consentement?

 

Lorsque vous nous fournissez vos renseignements personnels pour conclure une transaction, vérifier votre carte de crédit, passer une commande, planifier une livraison ou retourner un achat, nous présumons que vous consentez à ce que nous recueillions vos renseignements et à ce que nous les utilisions à cette fin uniquement.

 

Si nous vous demandons de nous fournir vos renseignements personnels pour une autre raison, à des fins de marketing par exemple, nous vous demanderons directement votre consentement explicite, ou nous vous donnerons la possibilité de refuser.


 

  1. Comment puis-je retirer mon consentement? Vos droits et options

 

Si après nous avoir donné votre consentement, vous changez d’avis et ne consentez plus à ce que nous puissions vous contacter, recueillir vos renseignements ou les divulguer, vous pouvez nous en aviser en nous contactant à onsemeenville@gmail.com.

Il vous appartient de choisir les règles qui régiront l’utilisation et la divulgation de vos Données à caractère personnel :

 

  1. Refuser de recevoir nos communications électroniques. 

 

Si vous ne souhaitez plus recevoir d’e-mails marketing de notre part, vous pouvez vous désabonner en cliquant sur le lien de désabonnement qui apparaît dans ces e-mails. Nous nous efforçons d’appliquer vos choix le plus rapidement possible. Sachez que si vous choisissez de ne plus recevoir d’e-mails marketing de notre part, nous sommes tout de même susceptibles de vous envoyer des messages de nature administrative afin de vous permettre de profiter de nos Services.

 

  1. Consultation ou modification des Données à caractère personnel de votre compte. 

 

Si vous souhaitez examiner, corriger ou mettre à jour les Données à caractère personnel que vous nous avez communiquées par le passé, vous pouvez le faire en vous connectant à votre compte Stripe ou en nous contactant.

 

03. Vos droits en matière de protection des données

 

En fonction de votre pays de résidence et du droit applicable, vous disposez des droits suivants concernant les Données à caractère personnel vous concernant que nous traitons :

  • Le droit de demander la confirmation que On sème en ville  traite des Données à caractère personnel vous concernant et, le cas échéant, de demander une copie de ces Données à caractère personnel ;

  • Le droit de demander la rectification ou la mise à jour par On sème en ville de vos Données à caractère personnel qui sont inexactes, incomplètes ou obsolètes ;

  • Dans des circonstances particulières prévues par la loi, le droit de demander la suppression par On sème en ville de vos Données à caractère personnel ;

  • Le droit de demander à On sème en ville de limiter le traitement de vos Données à caractère personnel dans certaines circonstances, notamment lorsque On sème en ville évalue une autre demande soumise par vos soins (y compris une demande de mise à jour de vos Données à caractère personnel par On sème en ville) ; et

  • Le droit de demander que les Données à caractère personnel vous concernant que nous traitons pour vous fournir nos Services soient transférées à une autre entreprise, lorsque c’est techniquement possible.

Lorsque le traitement de vos Données à caractère personnel est basé sur un consentement accordé précédemment, vous pouvez à tout moment exercer votre droit de retrait de consentement. Vous pourriez également avoir le droit de vous opposer au traitement de vos Données à caractère personnel pour des raisons tenant à votre situation particulière.


 

ARTICLE 3 – DIVULGATION

 

Nous pouvons partager vos informations avec nos fournisseurs de services, afin d'exploiter nos Services (par exemple, en stockant des informations sur les services d'hébergement tiers, en fournissant notre assistance technique, etc.) 

Nous pouvons également divulguer vos informations dans les circonstances suivantes : (i) pour enquêter, détecter, prévenir ou prendre des mesures concernant des activités illégales ou d'autres actes répréhensibles, des soupçons de fraude ou des questions de sécurité ; (ii) pour établir ou exercer nos droits de défense contre des revendications légales ; (iii) pour protéger nos droits, nos biens ou notre sécurité personnelle et ceux de nos utilisateurs ou du grand public ; (iv) si nous ou l'une de nos sociétés affiliées subissons un changement de contrôle, y compris par le biais d'une fusion, d'une acquisition ou d'un achat de tous ou de la quasi-totalité de nos actifs ; (v) pour collecter, détenir et/ou gérer vos informations par le biais de nos fournisseurs de services tiers autorisés (par exemple, des sociétés de services en ligne), dans la mesure où cela est raisonnable à des fins commerciales ; ou (vi) pour coopérer avec des tiers dans le but d'améliorer votre expérience. Pour éviter toute confusion possible, nous pouvons transférer et divulguer à des tiers ou utiliser autrement les Informations non personnelles à notre seule discrétion.

 

Veuillez noter que nos Services vous permettent de participer à certaines activités sociales comme la publication de contenus, d'informations ou de commentaires, ainsi que de suivre d'autres utilisateurs et discuter avec eux. Sachez que le contenu ou les informations que vous fournissez dans ces zones peuvent être lues, recueillies et utilisées par les autres personnes qui y ont accès.  Nous vous déconseillons d’envoyer sur un serveur ou de partager toute information que vous ne souhaitez pas rendre publique. Si vous envoyez un contenu sur nos Propriétés numériques ou que vous le fournissez de toute autre manière dans le cadre de l'utilisation d'un Service, vous le faites à vos propres risques. Nous ne pouvons pas contrôler les actions des autres utilisateurs ou des membres du public qui peuvent accéder à vos informations et à votre contenu.  Vous comprenez et reconnaissez que, même après leur retrait de votre part ou de la nôtre, des copies de vos informations peuvent rester visibles sur des pages archivées ou mises en cache, ou qu’un tiers a pu copier ou stocker ce contenu. 

 

ARTICLE 4 – STRIPE

 

  1. Protection des informations 

Le service d'hébergement de nos Propriétés numériques met à notre disposition la plateforme en ligne qui nous permet de vous fournir le Service. Notre boutique est hébergée sur Stripe. Vos données sont stockées dans le système de stockage de données et les bases de données de Stripe, et dans l’application générale de Stripe. Vos données sont conservées sur un serveur sécurisé protégé par un pare-feu et offre un accès sécurisé HTTPS à la plupart de ses services

 

  1. Paiements en ligne

 

Lorsque vous effectuez un paiement ou des transactions par l’intermédiaire du notre site Web, nous transmettons ses informations à notre hébergeur Stripe.  Les informations que nous collectons comprennent : les informations liées au moyen de paiement (numéro de la carte de paiement ou coordonnées bancaires, par exemple), le montant de l’achat, la date d’achat et le moyen de paiement. Les informations collectées peuvent varier selon le moyen de paiement utilisé. Lorsque vous effectuez une transaction, Stripes est également susceptible de recevoir votre nom, vos adresses e-mail, de facturation ou de livraison, et, dans certains cas, l’historique de vos transactions afin de vous authentifier.

 

Les services de surveillance, prévention et détection des fraudes de notre hébergeur Stripe peuvent collecter des Données à caractère personnel vous concernant et utiliser des technologies pour évaluer le risque associé à une transaction que vous tentez de réaliser sur notre site.

 

Toutes les passerelles de paiement direct proposées par l'hébergeur de nos Propriétés numériques et que nous utilisons respectent les normes établies par PCI-DSS, telles que gérées par le PCI Security Standards Council, qui est un effort conjoint de sociétés comme Visa, MasterCard, American Express et Discover. Les exigences PCI-DSS contribuent à garantir le traitement sécurisé des informations relatives aux cartes de crédit par notre magasin et ses fournisseurs de services, y compris les mesures physiques, électroniques et procédurales.  Les renseignements relatifs à votre transaction d’achat sont conservés aussi longtemps que nécessaire pour finaliser votre commande. Une fois votre commande finalisée, les renseignements relatifs à la transaction d’achat sont supprimés.

Quels que soient les efforts faits et les mesures prises par nous et par notre hébergeur, nous ne pouvons pas garantir et nous ne garantissons pas la protection et la sécurité absolues des informations que vous téléchargez, publiez ou partagez de toute autre manière avec nous ou quelqu’un d’autre.

Nous vous encourageons à définir des mots de passe forts et à éviter de nous fournir ou de fournir à quiconque des informations sensibles dont vous pensez que la divulgation pourrait vous causer un préjudice substantiel ou irréparable. En outre, les e-mails et les messages instantanés n'étant pas reconnus comme des formes de communication sûres, nous vous demandons de, et vous encourageons à, ne pas partager d'informations sensibles par l'intermédiaire de ces méthodes.

 

ARTICLE 5 – SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS

 

  1. Clauses propres à un territoire

 

Dans le cadre de la mise à disposition des Services à nos utilisateurs, nous pouvons transférer des informations à des entités affiliées ou à d'autres tiers au-delà des frontières de votre pays ou juridiction, vers d'autres pays ou juridictions dans le monde. En utilisant les Services, vous consentez au transfert de vos informations en dehors de l'EEE. 

Si vous êtes situé(e) dans l'EEE, vos Informations personnelles ne pourront être transférées vers des lieux situés en dehors de l'EEE que si nous sommes convaincus qu’un niveau de protection adéquat ou comparable est en place pour protéger les Informations personnelles. Nous prendrons des mesures raisonnables pour nous assurer que nous avons des accords contractuels appropriés avec nos tiers pour garantir que des garanties adéquates sont en place de sorte que les risques d'utilisation illégale, de modification, de suppression, de perte ou de vol de vos Informations personnelles soient minimisés, et que ces tiers agissent à tout moment en conformité avec les lois applicables. 

Si vous résidez dans l’EEE et pensez que nous traitons vos informations dans le cadre du Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous pouvez adresser vos questions ou vos plaintes au Bureau du Commissaire à la protection des données. Si vous résidez au Royaume-Uni et que le Royaume-Uni n’est plus un État membre de l’UE, vous pouvez adresser vos questions ou vos préoccupations au Bureau du Commissaire à l’information du Royaume-Uni.

 

 

  1. Services fournis par des tiers

 

De manière générale, les fournisseurs tiers que nous utilisons vont uniquement recueillir, utiliser et divulguer vos renseignements dans la mesure du nécessaire pour pouvoir réaliser les services qu’ils nous fournissent.

 

Cependant, certains tiers fournisseurs de services, comme les passerelles de paiement et autres processeurs de transactions de paiement, possèdent leurs propres politiques de confidentialité quant aux renseignements que nous sommes tenus de leur fournir pour vos transactions d’achat.

 

En ce qui concerne ces fournisseurs, nous vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité pour que vous puissiez comprendre la manière dont ils traiteront vos renseignements personnels.

 

Il ne faut pas oublier que certains fournisseurs peuvent être situés ou avoir des installations situées dans une juridiction différente de la vôtre ou de la nôtre. Donc si vous décidez de poursuivre une transaction qui requiert les services d’un fournisseur tiers, vos renseignements pourraient alors être régis par les lois de la juridiction dans laquelle ce fournisseur se situe ou celles de la juridiction dans laquelle ses installations sont situées.

 

À titre d’exemple, si vous êtes situé au Canada et que votre transaction est traitée par une passerelle de paiement située aux États-Unis, les renseignements vous appartenant qui ont été utilisés pour conclure la transaction pourraient être divulgués en vertu de la législation des États-Unis, y compris le Patriot Act.

 

Une fois que vous quittez le site de notre boutique ou que vous êtes redirigé vers le site web ou l’application d’un tiers, vous n’êtes plus régi par la présente Politique de Confidentialité ni par les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation de notre site web.

 

  1. Liens

 

Vous pourriez être amené à quitter notre site web en cliquant sur certains liens présents sur notre site. Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux pratiques de confidentialité exercées par ces autres sites et vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité.

 

ARTICLE 6 – SÉCURITÉ

 

Pour protéger vos données personnelles, nous prenons des précautions raisonnables et suivons les meilleures pratiques de l’industrie pour nous assurer qu’elles ne soient pas perdues, détournées, consultées, divulguées, modifiées ou détruites de manière inappropriée.

 

Si vous nous fournissez vos informations de carte de crédit, elles seront chiffrées par le biais de l’utilisation du protocole de sécurisation SSL et conservées avec un chiffrement de type AES-256. Bien qu’aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique ne soit sûre à 100 %, nous suivons toutes les exigences de la norme PCI-DSS et mettons en œuvre des normes supplémentaires généralement reconnues par l’industrie.

 

FICHIERS TÉMOINS (COOKIES)

 

Voici une liste de fichiers témoins que nous utilisons. Nous les avons énumérés ici pour que vous ayez la possibilité de choisir si vous souhaitez les autoriser ou non.

 

_session_id, identificateur unique de session, permet à Shopify de stocker les informations relatives à votre session (référent, page de renvoi, etc.).

 

_shopify_visit, aucune donnée retenue, persiste pendant 30 minutes depuis la dernière visite. Utilisé par le système interne de suivi des statistiques du fournisseur de notre site web pour enregistrer le nombre de visites.

 

_shopify_uniq, aucune donnée retenue, expire à minuit (selon l’emplacement du visiteur) le jour suivant. Calcule le nombre de visites d’une boutique par client unique.

 

cart, identificateur unique, persiste pendant 2 semaines, stocke l’information relative à votre panier d’achat.

 

_secure_session_id, identificateur unique de session

 

storefront_digest, identificateur unique, indéfini si la boutique possède un mot de passe, il est utilisé pour savoir si le visiteur actuel a accès.


 

ARTICLE 7 – ÂGE DE CONSENTEMENT

 

En utilisant ce site, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.


 

ARTICLE 8 – MODIFICATIONS APPORTÉES À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

Nous nous réservons le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, donc veuillez s’il vous plait la consulter fréquemment. Les changements et les clarifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le site web. Si nous apportons des changements au contenu de cette politique, nous vous aviserons ici qu’elle a été mise à jour, pour que vous sachiez quels renseignements nous recueillons, la manière dont nous les utilisons, et dans quelles circonstances nous les divulguons, s’il y a lieu de le faire.

 

Si notre boutique fait l’objet d’une acquisition par ou d’une fusion avec une autre entreprise, vos renseignements pourraient être transférés aux nouveaux propriétaires pour que nous puissions continuer à vous vendre des produits.


 

QUESTIONS ET COORDONNÉES

 

Si vous souhaitez: accéder à, corriger, modifier ou supprimer toute information personnelle que nous avons à votre sujet, déposer une plainte, ou si vous souhaitez simplement avoir plus d’informations, contactez notre agent responsable des normes de confidentialité à onsemeenville@gmail.com.